Déposée le 27 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) R.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PONVISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.C.A domicilié(e) 45, avenue Maurice-Berteaux, 78600 LE MESNIL-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 964 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque PONVISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R.C.A., société anonyme - 45, avenue Maurice-Berteaux, 78600 LE MESNIL-LE-ROI - France - SIREN 526964848
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Matériaux pour voies ferrées métalliques, rails. Supports de selles de tramway ou de chemins de fer. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poic et bitume ; constructions transportables non métalliques ; éléments de constructions non métalliques, éléments de construction en béton, produits bitumeux pour la construction, bitume, rails en vinyle (matériaux de construction) ; Supports de selles de tramway ou de chemins de fer non métalliques. Travaux de construction, supervision (direction) de travaux de direction, information en matière de construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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